Terms & Conditions

Rédaction : Emmanuelle Perez
Création Site : Agence Puytorac / Agencepuytorac@Yahoo.Fr - RCS 419 956 214 Rouen
Copyright Photos : ADOBE STOCK Pour Créations
Hebergement / Eur'net - 414 642 058 R.C.S CLERMONT-FERRAND

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

Dernière mise à jour : 2 juillet 2025

1. Présentation du site

Le présent site internet (ci-après « le Site ») est édité par :
Emmanuelle PEREZ, Hypnothérapeute
SIRET : 988 555 934 00013
Adresse : 3 route de Prey – 27240 Chambois
Email : emmanuelleperezsolon@gmail.com
Téléphone : 06 72 54 15 29
Directrice de la publication : Emmanuelle Perez

2. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du Site. En accédant au Site, l’utilisateur (ci-après l’« Utilisateur ») accepte sans réserve les présentes CGU.

3. Services proposés

Le Site permet aux Utilisateurs :

• De consulter des informations sur l’hypnothérapie,

• D’en savoir plus sur les services proposés par Emmanuelle Perez,

• De prendre contact ou de réserver un rendez-vous.

4. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à l’accès (matériel, logiciels, connexion, etc.) sont à la charge de l’Utilisateur.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos) sont la propriété exclusive d’Emmanuelle Perez. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite est interdite.

6. Responsabilité

Emmanuelle Perez ne pourra être tenue responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du Site, ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Emmanuelle Perez n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

8. Modification des CGU

Emmanuelle Perez se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur mise en ligne sur le Site.

9. Loi applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française.

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut d'accord amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l’éditrice du site (Tribunal d'Evreux), sauf disposition légale impérative contraire (notamment si l’Utilisateur a la qualité de consommateur au sens du Code de la consommation).

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’opposerait à un professionnel.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : 2 juillet 2025

1. Responsable du traitement

Les données personnelles sont collectées et traitées par :
Emmanuelle PEREZ
Adresse : 3 route de Prey – 27240 Chambois
Email : emmanuelleperezsolon@gmail.com

2. Données collectées

Dans le cadre de son activité, Emmanuelle Perez est susceptible de collecter les données suivantes :

• Nom, prénom

• Adresse email, numéro de téléphone

• Informations communiquées via le formulaire de contact ou la prise de rendez-vous

• Données de navigation (adresse IP, cookies)

3. Finalités du traitement

Les données sont collectées pour :

• Répondre aux demandes de contact

• Gérer les rendez-vous

• Améliorer le service fourni

• Respecter les obligations légales

4. Base légale

Le traitement est fondé sur :

• Le consentement de l’Utilisateur (formulaire de contact)

• L’intérêt légitime (amélioration du service)

• Une obligation légale (archivage de factures)

5. Durée de conservation

Les données sont conservées : une durée indéterminée

• 5 à 10 ans pour les documents comptables (obligation légale)

6. Destinataires des données

Les données collectées sont destinées uniquement à Emmanuelle Perez et à ses éventuels sous-traitants techniques (hébergeur, prestataire de réservation en ligne).

7. Droits de l’utilisateur

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, et de portabilité à tout moment.

Pour toute demande : emmanuelleperezsolon@gmail.com
Ou auprès de la CNIL : www.cnil.fr

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POLITIQUE DE COOKIES

Dernière mise à jour : 2 juillet 2025

1. Utilisation des cookies

Le Site peut utiliser des cookies pour :

• Garantir son bon fonctionnement

• Mesurer l’audience (statistiques anonymes)

• Faciliter la navigation

2. Types de cookies utilisés

• Cookies fonctionnels : essentiels au fonctionnement du site

• Cookies de mesure d’audience : Google Analytics ou outils similaires

• Cookies tiers : intégration de contenus (ex : vidéos, carte Google Maps)

3. Consentement

Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation de cookies. Vous avez la possibilité d’accepter, de refuser ou de personnaliser vos préférences.

4. Gestion des cookies

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5. Durée de conservation

Les cookies sont conservés pour une durée indéterminée.